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Disclaimer (avis de non-responsabilité)

Ce message reste informel, n’engage que son auteur (mais nullement la Ville de Rochefort) et ne peut être considéré comme une communication officielle de la Ville de Rochefort.
Toute correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la signature du Bourgmestre ou du membre du Collège communal qu’il délègue et de celle du Directeur général ou de l’agent qu’il délègue, conformément aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes auprès de tiers sont formellement interdites.

La Ville de Rochefort ne peut être tenue responsable de la contamination par un virus.

Elle ne peut pas non plus être tenue responsable d'une modification de son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.

 


 

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COMMUNALE

 

Place Roi Albert Ier, 1
5580 ROCHEFORT

+32 (0)84 22 06 00

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